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Marques déposées par la société Mr CONSUL PLANA Christian
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Chateau De La Coustaulie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau De La Coustaulie
Mr CONSUL PLANA Christian

Numéro de dépôt :
97704320
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque Chateau De La Coustaulie

Déposée le 10 novembre 1997 par la société Mr CONSUL PLANA Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau De La Coustaulie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la société Mr CONSUL PLANA Christian domicilié(e) 1, Lamelette, 33540 SAUVETERRE de GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 048 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CONSUL PLANA Christian - France.

La marque Chateau De La Coustaulie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau De La Coustaulie est expirée depuis le 10 novembre 2007.

Mr CONSUL PLANA Christian a également déposé les autres marques suivantes : Château de Pellegrine


Mr CONSUL PLANA Christian - 1, Lamelette, 33540 SAUVETERRE de GUYENNE - France - SIREN 411048903


Mr CONSUL PLANA Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau De La Coustaulie